Mes tarifs

Dans cette rubrique vous pouvez retrouver mes tarifs journaliers et mes horaires.

Tarifs :

Tarifs journaliers : 300€/j

Tarifs horaires : 43€/h

Horaires :

9h-12h / 13h30-17h30 du lundi au vendredi

Note : je ne facture pas la TVA (TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts)

En tant qu’artiste-auteur, les coûts de mes droits d’auteur sur mes créations originales sont inclus. Tous les détails ci-dessous :

Cession de droits d’auteur

Légalement, mais aussi par souci de clarté entre le commanditaire et l’artiste-auteur, j’établis toujours une cession de droits d’auteur pour mes créations originales.

A quoi sert une cession de droits d’auteur ?

La cession de droits d’auteur est une protection aussi bien pour vous (client) que pour moi (artiste-auteur). Elle permet d’établir clairement l’ensemble des possibilités et modalités d’exploitation de la création que vous m’avez achetée. Ce document, inclus dans la facture, a une valeur juridique. (cf. https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22667).

La cession de droits d’auteur mentionne toujours :

le type de droit cédé (reproduction, représentation, adaptation, diffusion notamment) ;

l’étendue, la destination, le lieu et la durée d’exploitation du droit cédé ;

les modalités de calcul et de paiement du droit cédé.

Barème tarifaire :

Le coût est un pourcentage fixé sur la base du prix de vente hors taxe de l’œuvre. Il varie selon la durée d’exploitation, le nombre d’exemplaires et l’étendue de diffusion de la création exploitée. C’est un point à bien définir selon les besoins de votre projet.

A noter : Une cession de droits d’auteur est évolutive à tout moment. Si vous souhaitez prolonger la durée d’exploitation, le nombre d’exemplaires ou l’étendue de la diffusion, c’est tout à fait possible, il suffit de me recontacter pour l’ajout d’un avenant. 🙂

Durée d’exploitation :

1 an	5 ans	10 ans	50 ans	+ de 50 ans	A vie**
Inclus dans le tarif de base	+15%	+30%	+50%	+10% par dizaine d’années*	+150%

* Plafond max +150% / **Pour la durée légale du droit d’exploitation (70 ans après la mort de l’auteur de l’œuvre)

Diffusion :

Site internet et réseaux sociaux du client – Diffusion Mondiale

Inclus dans le tarif de base

Diffusion (hors site internet et réseau sociaux du client) :

Régionale	Nationale	Européenne	Mondiale
Inclus dans le tarif de base	Inclus dans le tarif de base	+40%	+60%

Nombre d’exemplaires imprimés :

De 1 à 5 000 ex.	Inclus dans le tarif de base
De 5001 à 50 000 ex.	+40%
De 50 001 à 100 000 ex.	+80%
De 100 001 à 500 000 ex.	+160%
Illimité	+320%

Exemples :

Exemple 1

Une association sportive désire un logo/mascotte pour la représenter lors des compétitions. La mascotte sera utilisée sur le site internet et les réseaux sociaux de l’équipe. Quelques produits personnalisés seront imprimés avec le logo de l’équipe (maillots, banderoles, affiches, etc.) pour les membres du club et ses associés. L’association a choisi une durée d’exploitation de 10 ans.

● Création 1 jour : 300€
● Diffusion régionale (et mondiale uniquement pour le site web et ses réseaux sociaux) : inclus dans le tarif
● Moins de 5000 exemplaires imprimés : Inclus dans le tarif
● Durée d’exploitation de 10 ans : +30%

Prix total : 300 +30% = 390€ HT

Exemple 2

Mathias souhaite la création d’une affiche illustrée pour son festival de musique qu’il veut exploiter pendant 1 an, à échelle nationale. L’affiche est imprimée à 50 000 exemplaires.

● L’illustration demande 1,5 jour de travail : 450€
● Durée d’exploitation d’1 an : Inclus dans le tarif
● La diffusion de l’affiche est nationale : Inclus dans le tarif
● L’affiche est imprimée à 50 000 exemplaires : +40%

Prix total : 450 + 40% = 450 + 180 = 630€ HT

Exemple 3

Une entreprise désire une illustration pour sa nouvelle gamme de produits. Elle sera diffusée mondialement sur de multiples supports. Elle souhaite une durée d’exploitation « à vie » et un nombre d’exemplaires illimité.

● Création 1,5 jour : 450€
● Durée d’exploitation « A vie » : +150%
● Diffusion Mondiale : +60%
● Nombres d’exemplaires imprimés illimité : +320%

Prix total : 450 + 150% + 60% + 320% = 450 + 650 + 270 + 1440 = 2810 €

Des questions ? Contactez-moi :

Benjamin Boukagne

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